Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et clients du site de vente du Protocole du Chant de la Présence™ les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le présent tunnel de vente est édité par :
Jean-Philippe Sportich
Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Siège : 3255 route d’Albi, 31660 Buzet-sur-Tarn, France
SIRET : 327 689 550 00074
Adresse e-mail : contact@brisedoute.fr
Téléphone (non surtaxé) : communiqué sur demande.
Responsable de la publication :
Jean-Philippe Sportich, en qualité d’éditeur du site et responsable de l'entreprise.
2. Hébergeur du site
Ce site et le tunnel de vente associé sont hébergés par :
Scalz.fr
une société de droit de l’état du Wyoming, dont l'adresse est 5830 E 2ND ST, STE 7000 #11307 CASPER, WYOMING 82609 (EIN : 35-2820572)
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site et ses tunnels associés (textes, visuels, vidéos, sons, musiques, graphismes, logos, illustrations, marques, noms de produits, mises en page, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Jean-Philippe Sportich, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Le Protocole du Chant de la Présence™ est une marque de concept déposée et protégée, utilisée dans le cadre de programmes d’accompagnement, de guides numériques et d’œuvres sonores originales.
4. Objet du site
Le présent site a pour objet la présentation, la promotion et la vente de produits numériques (guides, formations, audios) et d’accompagnements personnalisés proposés par Jean-Philippe Sportich, destinés à des particuliers et professionnels souhaitant surmonter le doute de soi et renforcer leur présence intérieure.
5. Responsabilité
Jean-Philippe Sportich s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Cependant, il ne saurait être tenu responsable :
des erreurs ou omissions dans le contenu ;
d’une indisponibilité temporaire du site ;
d’un dommage matériel ou immatériel résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.
Les programmes et contenus proposés ont une visée de développement personnel et de bien-être, et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique ou thérapeutique.
L’utilisateur est seul responsable de la bonne utilisation des informations et supports mis à disposition.
6. Données personnelles et cookies
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7. Liens externes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.
9. Contact
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